Politique de confidentialité

Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée – Cookies

Nous sommes ravis que vous consultiez notre site Internet et nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à notre entreprise et nos produits. La protection de votre vie privée et de vos données personnelles lors de l’utilisation de notre site Internet est pour nous un sujet essentiel.

1. Domaine d’application

La présente déclaration de protection des données s’applique au site Internet www.epices-fuchs.fr (ci-après : le « Site »). Elle ne s’applique pas aux sites Internet de tiers auxquelles nous renvoyons uniquement par le biais d’un lien. Notre Site s’adresse exclusivement aux clients résidant habituellement en France.

2. Identité du responsable de la collecte de données

L’organisme responsable de la collecte, du traitement et de l’utilisation de vos données à caractère personnel au sens de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés est la société Épices Fuchs, SARL immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon sous le n°309 567 964, dont le siège social est situé Parc d’activités des Escampades – 215 avenue Cugnot 84170 Monteux (désignée dans le cadre des présentes « nous »).

3. Finalités du traitement

Vos données à caractère personnel sont collectées pour répondre à une ou plusieurs des finalités suivantes :

  • Gérer votre accès au Site et son utilisation,
  • Élaborer des statistiques commerciales et de fréquentation du Site,
  • Effectuer les opérations relatives à la gestion des clients concernant les contrats, commandes, livraisons, factures, programmes de fidélité, suivis de la relation avec les clients,
  • Constituer un fichier d’utilisateurs, de clients et de prospects,
  • Adresser des newsletters, sollicitations et messages promotionnels,
  • Organiser des jeux concours, loteries et toutes opérations promotionnelles à l’exclusion des jeux d’argent et de hasard en ligne soumis à l’agrément de l’Autorité de Régulation des Jeux en ligne,

…. selon les modalités détaillées dans les dispositions ci-après.

4. Collecte et utilisation des données

4.1 Données collectées lors de l’accès aux pages Web et aux fichiers de notre Site.

Lorsqu’un utilisateur accède à une page de notre Site et consulte un fichier, des données sont automatiquement enregistrées et traitées sur notre serveur Internet dans un fichier journal. Au cas par cas, les données suivantes sont enregistrées à chaque accès/consultation :

  • l’adresse IP de l’ordinateur effectuant la requête,
  • la date et l’heure de la requête,
  • la page/le nom du fichier consulté(e),
  • la quantité de données transmise,
  • le message indiquant si l’accès/la consultation a été un succès,
  • l’adresse Internet depuis laquelle la page/le fichier a été consulté(e) ou la fonction souhaitée utilisée,
  • le navigateur Internet utilisé.

Les données précitées, y compris l’adresse IP, sont enregistrées pour la durée du processus de communication, afin de permettre l’utilisation de notre Site. D’autre part, l’adresse IP est enregistrée pendant sept jours calendaires maximum pour des raisons de sécurité informatique, en particulier pour protéger notre système informatique contre les abus et les attaques.

Nous nous réservons le droit d’anonymiser les données et de les évaluer sous leur forme anonymisée à des fins statistiques et dans le but d’améliorer notre Site.

Dans le cadre de l’utilisation de Google Analytics pour l’évaluation statistique des accès à notre Site (voir ci-dessous), les adresses IP sont tronquées dans le but de les anonymiser.

4.2 Données collectées lors de l’inscription à notre newsletter par e-mail

Si vous vous abonnez à notre newsletter par e-mail, nous vous demandons votre accord pour vous l’envoyer et collecter à cette fin l’adresse e-mail renseignée lors de votre inscription, ainsi que pour enregistrer et utiliser ladite adresse dans la mesure où elle est nécessaire à l’abonnement à la newsletter, à son expédition et à l’arrêt de l’abonnement.

Pour l’abonnement à la newsletter, nous utilisons l’option « double opt-in », c’est-à-dire que nous vous envoyons uniquement notre newsletter lorsque vous nous avez confirmé au préalable que nous devions activer notre service de newsletter par e-mail. Pour cela, nous vous envoyons un e-mail avec un lien d’activation et nous vous donnons la possibilité de confirmer que vous souhaitez recevoir notre newsletter par e-mail en cliquant sur le lien d’activation.

Si vous ne souhaitez plus recevoir notre newsletter par e-mail, vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment et avec effet postérieur sans indiquer de motifs. Il vous suffit pour cela de nous envoyer votre demande aux coordonnées mentionnées à l’article 9. Si nous proposons un lien de désabonnement dans notre newsletter, vous pouvez également révoquer votre accord en cliquant sur ledit lien de désabonnement.

Une fois que vous êtes désabonné, nous supprimons l’adresse e-mail enregistrée

Si, au moment de vous abonner à notre newsletter, nous vous demandons d’indiquer d’autres données, leur indication est facultative.

4.3 Données collectées lors de la participation à des jeux-concours

Lorsque vous participez à l’un des jeux-concours que nous organisons, nous collectons et enregistrons, en plus de votre réponse, vos coordonnées, généralement la civilité, vos nom et prénom, vos adresses postale et e-mail ainsi que votre numéro de téléphone et votre âge, le cas échéant.

Nous avons besoin de vos coordonnées afin de vous prévenir en cas de gain, de votre adresse e-mail en particulier afin de confirmer votre participation au jeu-concours et de l’indication de votre âge pour des raisons de protection des mineurs.

Nous utilisons vos données dans la mesure où elles sont nécessaires à l’exécution et au déroulement du jeu-concours, en particulier pour déterminer le vainqueur, pour répondre à d’éventuelles questions concernant les vainqueurs et pour envoyer les prix.

Si, lors du jeu-concours, nous vous demandons d’indiquer d’autres données en plus des données marquées comme obligatoires, leur indication est facultative. Nous nous réservons le droit de faire dépendre la participation à un jeu-concours à l’indication de certaines données ou au consentement d’un certain traitement des données, par exemple la publication du nom et du lieu de résidence du vainqueur sur notre Site.

Si, dans le cadre d’une participation à un jeu-concours, vous indiquez vos nom et prénom ainsi que votre adresse, nous les traitons et les utilisons à des fins de publicité pour nos propres offres (par exemple pour des produits susceptibles de vous intéresser), sous réserve d’avoir préalablement recueilli votre consentement exprès.

Il vous suffit pour cela de nous envoyer votre demande aux coordonnées mentionnées à l’article 9.

Les données collectées lors de la participation à des jeux concours seront supprimées à réception de cette demande ou, en tout état de cause, à l’expiration d’un délai de 3 ans à compter de la collecte.

4.4 Utilisation de vos données à des fins de publicité

Si vous concluez avec nous un contrat portant sur la commande d’une marchandise ou d’une prestation de services et indiquez dans ce cadre vos nom et prénom ainsi que vos adresses postale et/ou email, nous les traitons et les utilisons à des fins de publicité pour nos propres offres (par exemple pour des produits ou prestations susceptibles de vous intéresser), à moins que vous ne vous opposiez par la suite au traitement ou à l’utilisation de vos données à ces fins ou de cliquer sur le lien hypertexte suivant. Il vous suffit pour cela de nous envoyer votre demande aux coordonnées mentionnées à l’article 9.

Les données collectées lors de votre commande ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la gestion de notre relation commerciale avec vous. Toutefois, les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, devant être conservées au titre du respect d’une obligation légale, le seront pendant la durée prévue par la loi en vigueur.

Les données utilisées aux fins de publicité seront supprimées à réception de votre demande en ce sens ou, en tout état de cause, à l’expiration d’un délai de trois ans à compter de la collecte.

4.5 Utilisation de vos données en cas d’utilisation du formulaire de contact ou de contact par email

Si vous utilisez notre formulaire de contact et nous envoyez un e-mail, vous êtes libre de nous fournir des données fictives sur votre identité ou d’indiquer simplement une adresse e-mail.

Si vous nous envoyez un message non crypté, ledit message ne sera pas protégé contre les visualisations non autorisées ou les modifications lors de l’envoi.

Nous enregistrons vos données ainsi que votre adresse e-mail, dans la mesure où nous avons besoin de vos données pour traiter votre demande ou votre message. Ces données seront ensuite supprimées.

Nous utilisons des filtres contre la publicité indésirable (« filtre anti-spam »). Bien que nous ne le souhaitions pas, des e-mails « désirables » peuvent également être classés à tort comme indésirables et par conséquent rejetés dans un dossier SPAM séparé, puis supprimés.

Nous utilisons par ailleurs un logiciel de protection contre les e-mails contenant par exemple des programmes nuisibles comme des virus informatiques. Nous supprimons également les e-mails de ce type.

4.6 Fonctionnalité Mon livre de recettes

De nombreuses recettes sont disponibles sur notre Site. Nous vous offrons la possibilité d’imprimer les recettes qui vous intéressent ou de les partager via les portails des réseaux sociaux. Vous pouvez par ailleurs enregistrer les recettes qui vous intéressent sur notre Site et vous composer ainsi un livre de recettes personnel.

Si vous souhaitez utiliser cette fonctionnalité Mon livre de recettes, vous devez vous inscrire avec votre adresse e-mail et indiquer un mot de passe. Lors de l’inscription, nous vous envoyons un e-mail avec un lien d’activation qui vous permet de valider votre inscription. Vous pourrez ensuite vous connecter sur notre Site à votre compte Mon livre de recettes à l’aide de votre adresse e-mail et de votre mot de passe. Lorsque vous saisissez vos données d’accès et nous les transmettez, nous codons les données lors de la transmission à l’aide de la technologie Secure Socket Layer (SSL), afin d’éviter que les données ne soient visualisées sans votre consentement ou modifiées par des tiers lors de leur transmission. L’utilisation de cette technologie requiert que votre navigateur Web supporte le processus SSL.

Nous collectons, enregistrons et utilisons uniquement votre adresse e-mail et votre mot de passe dans le but d’attribuer clairement les recettes que vous avez sélectionnées à votre compte. Si vous ne souhaitez plus utiliser la fonctionnalité Mon livre de recettes, vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment et avec effet postérieur sans indiquer de motifs. Il vous suffit pour cela de nous envoyer votre demande aux coordonnées mentionnées à l’article 9. Après une révocation, nous supprimons l’adresse e-mail enregistrée et votre compte Mon livre de recettes.

5. Destinataires des données

Hormis dans le cadre des dispositions ci-après relatives aux cookies et aux réseaux sociaux, seul le personnel de notre société, les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes notamment) et nos sous-traitants auront accès à vos données à caractère personnel.

Nous ne transmettons pas vos données au bénéfice de tiers, à moins que nous n’y soyons tenus par la loi ou par une décision administrative, ou encore aux fins d’effectuer le recouvrement de créances.

Peuvent également être destinataires de vos données à caractère personnel les organismes publics, exclusivement pour répondre à nos obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.

6. Cookies

6.1 Qu’est-ce que les cookies ?

Nous utilisons des cookies pour notre Site. Un cookie est un petit fichier installé sur un support de données (par exemple un disque dur) du terminal que vous utilisez (par exemple votre ordinateur) dans lequel des informations précises (par exemple les paramètres et les données concernant l’échange avec notre serveur) sont enregistrées. Certains navigateurs Web créent un fichier pour chaque cookie, d’autres enregistrent tous les cookies dans un même fichier. Les cookies peuvent contenir des informations permettant de vous identifier personnellement.

6.2 Quels cookies utilisons-nous ?

Nous utilisons des cookies dont nous supprimons les données lorsque vous fermez votre navigateur (cookies de session).

Nous enregistrons dans ces cookies de session un numéro d’identification généré au hasard, un identifiant de session (c’est-à-dire un pseudonyme qui vous caractérise en tant qu’utilisateur), ainsi que le déroulement des pages Web que vous avez visitées sur notre Site.

Lorsqu’une page Web de notre Site est consultée, des cookies tiers (cookies dont nous ne sommes pas responsables, mais qui sont placés par des tiers dont nous utilisons les services) peuvent également être enregistrés sur vos supports de données, par exemple des cookies de Google pour Google Analytics et Google Maps (voir ci-dessous). Ces cookies ne seront pas conservés au-delà de 13 mois.

6.3 Comment pouvez-vous empêcher l’enregistrement des cookies ?

Vous pouvez empêcher l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur Web. Pour cela, les navigateurs Web mettent en règle générale à votre disposition différentes fonctionnalités sur lesquelles vous pouvez vous informer plus en détail dans l’aide de votre navigateur Web. En règle générale, vous pouvez le paramétrer de telle sorte que tous les cookies soient automatiquement bloqués, que seuls les cookies de certains sites Internet soient autorisés ou que vous soyez informé avant qu’un cookie ne soit enregistré.

Vous pouvez consulter la rubrique d’aide de votre navigateur Web pour en savoir plus sur le blocage et la suppression des cookies.

Pour Internet Explorer par exemple, la procédure permettant de bloquer les cookies est la suivante : ouvrez Internet Explorer et cliquez sur le bouton « Extras », puis sur « Options Internet ». Cliquez ensuite sur l’onglet « Confidentialité » et déplacez le curseur sur le niveau de protection des données que vous souhaitez utiliser. Si vous sélectionnez le niveau de confidentialité « Bloquer tous les cookies », tous les cookies de tous les sites Internet seront bloqués et les cookies se trouvant déjà sur votre ordinateur ne pourront plus être lus par les sites Internet. Vous pouvez également personnaliser les paramètres de protection des données en fonction de l’utilisateur pour les sites Internet.

L’acceptation des cookies ne constitue par un prérequis à la consultation de notre Site. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que bloquer les cookies peut entraîner une limitation fonctionnelle de l’utilisation de notre Site et des sites Internet d’autres prestataires.

6.4 Google Analytics

Pour notre Site, nous utilisons Google Analytics, un service d’analyse Web de Google Inc. (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis ; « Google »).

Google Analytics utilise des « cookies », des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur qui permettent d’analyser l’utilisation que vous faites de notre site Internet. Les informations relatives à votre utilisation de notre site Internet collectées par les cookies sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.

Nous avons activé l’anonymisation des adresses IP sur notre site Internet, de telle sorte que l’adresse IP des utilisateurs de Google d’États membre de l’Union européenne ou d’autres États signataires du traité sur l’Espace économique européen est tronquée au préalable.

Google utilisera ces informations pour notre compte afin d’évaluer votre utilisation de notre site Internet, de composer des rapports sur les activités du site Internet et de fournir d’autres prestations liées à l’utilisation du site Internet et l’utilisation d’Internet à notre égard en tant qu’exploitant de site Internet.

Dans la mesure où l’adresse IP est transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics, elle ne sera pas associée à d’autres données de Google. Vous pouvez empêcher l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur. Nous attirons néanmoins votre attention sur le fait que dans ce cas, vous ne pourrez pas exploiter pleinement toutes les fonctionnalités du présent site Internet.

Vous pouvez par ailleurs empêcher l’enregistrement et la transmission des données générées par les cookies et des données en relation avec l’utilisation du Site (adresse IP incluse) ainsi que le traitement desdites données par Google en téléchargeant le plug-in de navigateur disponible à l’adresse suivante :  http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Google donne des informations sur la manière dont elle collecte, traite et utilise vos données sur son site Internet, sur la page Web « Comment Google utilise les données lors de l’utilisation de sites Internet et d’applications de nos partenaires » (consultable à l’adresse http://www.google.fr/policies/privacy/partners/), sur sa page Web concernant les « principes de sécurité et de protection des données de Google Analytics » (consultable à l’adresse https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr) et dans ses conditions d’utilisation (consultables à l’adresse http://www.google.com/analytics/terms/fr.html). Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux informations communiquées par Google.

6.5 Google Maps

Nous utilisons Google Maps pour notre Site. Lors de l’utilisation de Google Maps, des informations sur l’utilisateur, y compris l’adresse IP, peuvent être transmises à un serveur de Google aux États-Unis. Par ailleurs, Google utilise des cookies pour Google Maps. D’autres informations communiquées par Google sur la manière dont elle collecte, traite et utilise vos données sont disponibles à l’adresse http://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux informations communiquées par Google.

7. Réseaux sociaux

7.1 Boutons de réseaux sociaux (avec utilisation de la technologie Shariff).

Sur notre Site, nous souhaitons également vous donner la possibilité d’utiliser les réseaux sociaux. À l’heure actuelle, il s’agit des services listés ci-dessous.

L’utilisation directe des plug-ins sociaux correspondants (« plug-ins ») des réseaux sociaux peut toutefois conduire à ce que votre navigateur Web établisse une connexion directe avec les serveurs des exploitants des réseaux sociaux utilisés et transmette dans ce cadre des données aux exploitants.

Par conséquent, nous utilisons pour la protection de vos données à caractère personnel la technologie Shariff développée par le magazine c’t (édition Heise). La technologie Shariff permet d’établir la connexion de votre navigateur avec les réseaux sociaux uniquement lorsque vous cliquez activement sur le bouton de réseau social correspondant. Les boutons habituels de partage de ces réseaux sociaux transfèrent en effet souvent les données de l’utilisateur, sans même être cliqués : lors du chargement des boutons de partage, le navigateur envoie aux réseaux sociaux des données personnelles telles que l’adresse IP ou des informations sur le comportement de navigation de l’utilisateur. Cela se produit même si l’utilisateur n’a pas de compte Facebook, Google ou Twitter, ou s’il ne souhaite pas utiliser la fonctionnalité de partage. Si l’internaute a un tel compte et est connecté, il est en outre identifié et le réseau social peut recueillir l’information de la page sur laquelle il se trouve.

La technologie Shariff permet de faire obstacle à ce transfert direct d’informations vers les réseaux sociaux, tant que le visiteur n’a pas cliqué activement sur le bouton de partage.

Avec Shariff, vous pouvez ainsi utiliser les médias sociaux sans compromettre inutilement votre vie privée. Shariff remplace les boutons de partage de réseau social habituels et protège votre comportement de navigation des regards indiscrets.

Un simple clic sur le bouton suffit pour partager les informations. Vous n’avez rien d’autre à faire – le webmaster a déjà pris soin de tout.

De cette façon, Shariff vous empêche de laisser involontairement une trace numérique sur chaque page que vous visitez et améliore la confidentialité.

Si vous souhaitez partager un contenu sur le portail d’un réseau social depuis l’une de nos pages Web (une recette par exemple), vous devez cliquer sur le bouton du réseau social correspondant.

Les points suivants s’appliquent alors :

En cliquant sur le bouton du réseau social, vous consentez à la transmission de vos données au portail du réseau social correspondant, sachant que le niveau de protection des données des portails des réseaux sociaux dont le siège est situé dans un pays tiers hors de l’Union européenne (UE) (notamment les sociétés dont le siège est situé aux États-Unis d’Amérique (USA)) peut être inférieur au niveau de protection des données dans les États membres de l’UE.

Nous ne sommes pas exploitants des réseaux sociaux et n’avons aucune influence sur le choix des données collectées et transmises en cliquant sur le bouton de réseau social et sur la façon dont les exploitants les traiteront ou les utiliseront. Nous partons cependant du principe que l’adresse IP et les informations liées à l’appareil sont collectées et utilisées et que les exploitants essaient, le cas échéant, d’enregistrer des cookies sur l’ordinateur utilisé. Si vous avez un compte auprès de l’un des services listés ci-dessous et ne souhaitez pas que l’exploitant du service collecte des données sur vous et les relie à votre compte, ne cliquez pas sur le bouton de réseau social correspondant ou déconnectez-vous du compte correspondant avant de cliquer sur le bouton de réseau social concerné.

À l’heure actuelle, vous pouvez utiliser sur notre Site les portails des réseaux sociaux suivants :

  • Facebook : vous pouvez utiliser ce service en cliquant sur le bouton J’aime de Facebook (reconnaissable au logo Facebook ou au « Bouton J’aime »). Une liste exhaustive communiquée par Facebook Inc., 1 Hacker Way, Menlo Park, CA 94025, États-Unis, est disponible à l’adresse : https://developers.facebook.com/docs/Plug-Ins). Si vous activez le plug-in, une connexion directe entre votre navigateur Web et le serveur de Facebook Inc. (« Facebook ») est établie. Facebook peut ainsi être informé que vous consultez notre site Internet et peut, si vous êtes connecté à votre compte Facebook à ce moment-là, assigner la visite de notre site à votre compte Facebook personnel, en notifier d’autres utilisateurs et collecter d’autres données. Vous trouverez davantage d’informations dans la déclaration de protection des données de Facebook : https://www.facebook.com/policy.php.
  • Pinterest : vous pouvez utiliser ce service en cliquant sur le bouton Pinterest (reconnaissable au « Bouton Pin it » ou au logo « Pinterest ») de l’exploitant Pinterest Inc., 808 Brannan Street, San Francisco, CA 94103, États-Unis. Si vous activez le plug-in, une connexion directe entre votre navigateur Web et le serveur de Pinterest Inc. (« Pinterest ») est établie. Pinterest peut ainsi être informé que vous consultez notre site Internet et peut, si vous êtes connecté à votre compte Pinterest à ce moment-là, assigner la visite de notre site à votre compte Pinterest personnel, en notifier d’autres utilisateurs et collecter d’autres données. Vous trouverez davantage d’informations dans la déclaration de protection des données de Pinterest  : https://about.pinterest.com/fr/privacy-policy.
  • Twitter : vous pouvez activer ce service en cliquant sur le bouton Twitter (reconnaissable au logo Twitter) de l’exploitant Twitter Inc., 1355 Market Street, Suite 900, San Francisco, CA 94103, États-Unis ou de Twitter International Company, The Academy, 42 Pearse Street, Dublin 2, Irlande. Si vous activez le plug-in, une connexion directe entre votre navigateur Web et le serveur de Twitter Inc. ou de Twitter International Company (conjointement « Twitter ») est établie. Si vous utilisez Twitter et/ou la fonction de « retweet », Twitter peut être informé que vous consultez notre site Internet et peut, si vous êtes connecté à votre compte Twitter à ce moment-là, assigner la visite de notre site à votre compte Twitter personnel, en notifier d’autres utilisateurs et collecter d’autres données. Vous trouverez davantage d’informations dans la déclaration de protection des données de Twitter  : https://twitter.com/privacy?lang=fr.

7.2 Pixel Facebook

Nous utilisons pour notre Site le pixel Facebook (connu jusqu’à présent sous le nom de « Custom Audience Pixel »), un outil de Facebook Inc. (1 Hacker Way, Menlo Park, CA 94025, États-Unis, « Facebook »).

Le but du pixel Facebook est d’atteindre les utilisateurs ayant déjà consulté notre Site et de les aborder avec un message qui leur corresponde. Le pixel Facebook nous permet d’analyser la façon dont vous avez utilisé notre Site. Les informations générées par le pixel Facebook relatives à votre utilisation de notre Site sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis où elles sont stockées. Facebook attribue lesdites informations à votre compte Facebook personnel. Si vous avez déjà consulté notre Site et si vous vous êtes intéressé par une offre, il est possible que vous visualisiez des publicités ciblées sur les pages de Facebook ainsi que sur votre compte utilisateur Facebook personnel, en raison des données collectées. Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicité ciblée, vous pouvez désactiver la fonctionnalité du pixel Facebook sur les sites Internet à l’adresse https://www.facebook.com/settings/?tab=ads. Vous devez pour cela être connecté à Facebook. Vous trouverez davantage d’informations dans la déclaration de protection des données de Facebook : https://www.facebook.com/policy.php. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux informations communiquées par Facebook.

8. Acceptation de la présente déclaration

Lorsque vous choisissez de communiquer vos données à caractère personnel selon les modalités ci-dessus, vous acceptez expressément la collecte et l’utilisation de ces données conformément à ce qui est énoncé à la présente déclaration et à la législation en vigueur.

9. Droit d’accès et de rectification

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez du droit d’obtenir la communication et, le cas échéant, la rectification ou la suppression des données vous concernant, en vous adressant à :

  • Adresse de courrier électronique : contact@epices-fuchs.fr
  • Adresse de courrier postal : Sarl Épices FUCHS – Parc d’activités des Escampades, 215 avenue Cugnot – 84170 MONTEUX

Il est rappelé que toute personne peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

10. Droit de définir des directives relatives au traitement des données après votre mort

Vous disposez du droit de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre mort.

Ces directives peuvent être générales, c’est-à-dire qu’elles portent alors sur l’ensemble des données à caractère personnel qui vous concernent. Elles doivent dans ce cas être enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique certifié par la CNIL.

Les directives peuvent aussi être spécifiques aux données traitées par notre société. Il convient alors de nous les transmettre aux coordonnées suivantes :

  • Adresse de courrier électronique : contact@epices-fuchs.fr
  • Adresse de courrier postal : Sarl Épices FUCHS – Parc d’activités des Escampades, 215 avenue Cugnot – 84170 MONTEUX

En nous transmettant de telles directives, vous donnez expressément votre consentement pour que ces directives soient conservées, transmises et exécutées selon les modalités prévues aux présentes. Vous pouvez désigner dans vos directives une personne chargée de leur exécution. Celle-ci aura alors qualité, lorsque vous serez décédé(e), pour prendre connaissance desdites directives et nous demander leur mise en œuvre. A défaut de désignation vos héritiers auront qualité pour prendre connaissance de vos directives à votre décès et nous demander leur mise en œuvre.

Vous pouvez modifier ou révoquer vos directives à tout moment, en nous écrivant aux coordonnées ci-dessus.

11. Modifications

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier à tout moment la présente déclaration, en totalité ou en partie. Ces modifications entreront en vigueur à compter de la publication de la nouvelle déclaration. Votre utilisation du Site suite à l’entrée en vigueur de ces modifications vaudra reconnaissance et acceptation de la nouvelle déclaration. A défaut et si cette nouvelle déclaration ne vous convient pas, vous ne devrez plus accéder au Site.

Version :  01/01/2018